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HerbamalicE

Véronic BERNARD

Praticienne en phytothérapie et gestion des émotions

A vos côtés pour mieux marier plantes et santé

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CGU et mentions légales

Véronique BERNARD a mis en place une politique d’utilisation de son site internet «HerbamalicE» (ci-après le « site ») afin d’être totalement transparente envers toute personne, client, contact, prospect, qui navigue sur ce dernier, notamment pour s’informer ou pour procéder à une réservation (ci-après «l’utilisateur »).

Le site a pour objet de présenter les activités de Véronique BERNARD, praticienne en phytothérapie, susceptibles d’être réservées en ligne par l’utilisateur. Les modalités des réservations sont régies par nos Conditions générales de vente, qui sont librement accessibles sur le Site.

Ces conditions d’utilisation comprennent les mentions légales dont la communication au public est prescrite par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique ainsi que les informations nécessaires au bon fonctionnement du site internet, les limites imposées aux Utilisateurs quant à la navigation, mais aussi les moyens mis en œuvre par Véronique BERNARD afin de leur permettre d’exercer pleinement leurs droits.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales d’Utilisation ci-après énoncées. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment par Véronique BERNARD, les Utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

La version de ces Conditions Générales d’Utilisation actuellement en ligne est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

MENTIONS LÉGALES

  • Editeur du site: Le site HerbamalicE est édité par Véronique BERNARD, inscrite au répertoire SIRENE sous l’identifiant SIRET 950761379 dont le siège de l’activité est situé 54 impasse des Communautés de Rédy 71500 SORNAY.
  • Directeur de publication: Véronique BERNARD en est la directrice de la publication, elle peut être contactée à l’adresse 54 impasse des Communautés de Rédy 71500 SORNAY.
  • Hébergement: Le site HerbamalicE est hébergé par la société LWS.

DONNÉES PERSONNELLES

Véronique BERNARD, en qualité de responsable de traitement, a mis en place une Politique de confidentialité, librement accessible sur le site.

Vous pouvez en obtenir communication ou exercer vos droits par l’envoi:

- soit d’un courrier postal à Madame Véronique BERNARD, 54 impasse des Communautés de Rédy 71500 SORNAY.

- soit d’un e-mail à l’adresse contact.herbamalice.com

Pour toute information complémentaire sur la législation relative à la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Accessibilité du site

Le site peut être consulté librement, sans création de compte préalable.

L’accès au site peut être interrompu ou suspendu, sans préavis, en cas de force majeure, de problèmes ou d’amélioration techniques et/ou pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.

L’utilisation malveillante ou frauduleuse du site pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

En aucun cas Véronique BERNARD ou son hébergeur ne peuvent être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et téléphonique, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

Liens hypertextes

Les liens présents sur le site HerbamalicE peuvent orienter l’utilisateur sur des sites appartenant à des tiers sans que Véronique BERNARD en soit responsable. Véronique BERNARD n’exerce aucun contrôle sur ces liens qui sont uniquement fournis pour faciliter la navigation de l’utilisateur sur le site. Véronique BERNARD ne saurait être tenue responsable à quelque titre que ce soit de l’activation de ces liens et/ou du contenu des sites vers lesquels l’utilisateur est redirigé ou des dommages causés à l’utilisateur par l’utilisation ou le dysfonctionnement de ces sites.

Propriété intellectuelle

Véronique BERNARD est titulaire du nom de domaine HerbamalicE.

La charte graphique et les contenus du site sont protégés par la législation française relative à la propriété intellectuelle. Le site dans son ensemble, les contenus, les documents techniques, les logos. les dessins, les photographies etc., sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de Véronique BERNARD, qui est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu et seule habilitée à les exercer.

Les utilisateurs ne sont pas autorisés à reproduire de quelque manière que ce soit, en tout ou en partie, les éléments du Site.

Toute utilisation, extraction, modification, reproduction ou exploitation, totale ou partielle du contenu du site, y compris des noms de domaines qui y sont associés, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite, expresse et préalable de Véronique BERNARD est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon et un acte susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Utilisation des cookies

Ce site n’utilise pas de cookies

Utilisation des cookies

Véronique BERNARD a ouvert un compte personnalisé auprès de plusieurs réseaux sociaux dont Facebook pro. Véronique BERNARD se réserve le droit de faire évoluer la liste de ses comptes personnalisés susmentionnés. L’utilisateur peut y accéder conformément aux présentes CGU ainsi qu’aux conditions générales d’utilisation et à la politique de données personnelles applicables à chacun des réseaux sociaux susmentionnés, après en avoir lui-même pris connaissance.

Responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de s’assurer que sa connexion à Internet est sécurisée afin de protéger ses équipements, données ou logiciels, contre les intrusions qu’il pourrait subir.

Véronique BERNARD ne saurait être tenue responsable en cas de dommage direct ou indirect (y compris les dommages aux équipements de l’utilisateur) résultant d’un virus informatique, d’un piratage ou de toute autre intrusion frauduleuse sur le site par un tiers. Plus généralement, Véronique BERNARD ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de la consultation du site ou d’un dysfonctionnement généré à l’occasion d’une connexion au site.

Véronique BERNARD s’efforce de mettre à jour en permanence les informations figurant sur le site mais ne donne aucune garantie quant au caractère complet, exhaustif ou exact de ces informations, qui n’ont aucune valeur contractuelle et qui sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.

Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site HerbamalicE est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi française ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Châlon-sur-Saône.

La version de ces Conditions Générales d’Utilisation actuellement en ligne est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

Politique de confidentialité

La présente politique vous informe des caractéristiques du traitement de données et de vos droits sur les données personnelles vous concernant.

Qui est le responsable de cette politique ?

Le responsable de traitement est Véronique BERNARD, exerçant en entreprise individuelle.

Les coordonnées du responsable de traitement sont les suivantes : 54 impasse des Communautés de Rédy 71500 SORNAY

L’adresse électronique de contact est la suivante : contact@herbamalice.com

Le responsable est joignable au numéro suivant : 07.82.57.81.59

Cette politique de confidentialité est rédigée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et au Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.

A qui s’adresse cette politique ?

La présente politique s’adresse aux utilisateurs du site et aux clients de Véronique BERNARD.

Finalités (à quoi servent les données collectées)

Le traitement a pour objet et finalité l’exécution du contrat de prestations et la gestion de la relation client.

Base légale des traitements : ce qui nous donne le droit de traiter les données

La base légale du traitement est le contrat conclu avec le client.

Pour le traitement de données de santé éventuelles : la base légale est le consentement du client.

Durée de conservation des données

Les données faisant l’objet d’un traitement sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont enregistrées (principe de minimisation des traitements).

Les données client sont conservées pendant 5 ans à compter de la fin de la relation contractuelle.

Données traitées

Le responsable de traitement traite les catégories de données suivantes :

- Données relatives à l’identité des clients (nom, prénom, adresse postale, téléphone, adresse électronique)

- Données relatives à la situation personnelle (hygiène de vie, habitude alimentaire, etc)

- Données de santé dans certains cas

Caractère obligatoire ou facultatif du recueil des données

Les données collectées présentent un caractère obligatoire pour réaliser les finalités de traitement.

Sources des données

Les données sont transmises directement par la personne concernée.

Les destinataires des données

L’unique destinataire des données est Véronique BERNARD

Quelles sont les mesures de sécurité mises en place ?

La responsable du traitement met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque.

La responsable du traitement prend des mesures afin de garantir que toute personne physique agissant sous son autorité ou sous celle du sous-traitant, qui a accès à des données à caractère personnel, ne les traite pas, excepté sur instruction de la responsable du traitement, à moins d’y être obligée.

Les mesures de sécurité particulières suivantes ont été prises :

Utilisation des initiales à la place du nom

Mot de passe d’accès sur le dossier client

Dossiers papiers sécurisés dans mobilier fermé à clefs.

L’existence ou non d’un transfert des données vers un pays hors Union européenne et garanties associées

Le responsable du traitement ne réalise aucun transfert de données personnelles en dehors de l’Union Européenne.

Prise de décision automatisée

Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée.

Sort des données à caractère personnel après le décès – Droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données

La personne concernée par un traitement peut définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données personnelles après son décès. Ces directives peuvent être générales ou particulières.

La personne concernée par un traitement bénéficie également d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, de suppression et, à certaines conditions, de portabilité de ses données personnelles. La personne concernée a le droit de retirer son consentement à tout moment si le consentement constitue la base légale du traitement.

La demande devra indiquer les nom et prénom, adresse e-mail ou postale, de la personne concernée, et être signée et accompagnée d’un justificatif d’identité en cours de validité.

Elle peut exercer ces droits en s’adressant à:

Véronique BERNARD – 54 impasse des Communautés de Rédy 71500 SORNAY

contact@herbamalice.com

07.82.57.81.59

Réclamation

La personne concernée par un traitement a le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle (CNIL) : https://www.cnil.fr/fr/webform/adresser-une-plainte

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Les conseils vous sont donnés à titre de prévention dans le cadre de l’amélioration de votre hygiène de vie. En aucun cas, ils ne remplacent l’avis de votre médecin.

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